Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MEMOCODE
Numéro de dépôt :
1547544
Date de dépôt :
20/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/1999
Présentation de la marque MEMOCODE
Déposée le 20 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FREEMONT-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEMOCODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MEMOCODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547544.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMOCODE est expirée depuis le 20 janvier 1999.
FREEMONT-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06